Références sur les droits d’auteur

Puis-je m’inspirer d’une ressource pédagogique pour en créer une autre ? Ai-je le droit d’aspirer un site et de l’utiliser en formation ? Y-a-t-il des exceptions d’ordre pédagogique au droit d’auteur ?...

Tels sont des exemples de questions que des formateurs, des concepteurs, des responsables pédagogiques... peuvent se poser dans un environnement numérique qui tend à dématérialiser les "œuvres de l’esprit".

Ce répertoire dédié aux droits d’auteur dresse un éventail aussi large que contradictoire d’un thème juridique souvent traité d’une manière "sui generis". Réactualisé fréquement, ce répertoire référence actuellement 20 sites répartis en trois rubriques :

• Ressources sur le Code de la Propriété Intellectuelle
• Ressources sur le copyleft : l’alternative au droit sur la propriété intellectuelle
• Formations à distance sur le droit d’auteur

Ressources sur le Code de la Propriété Intellectuelle

Droit canonique par excellence, le Code de la Propriété Intellectuelle professe ses dogmes de droits moraux, patrimoniaux et voisins... Bienvenue au règne du copyright pour la lutte de la contrefaçon !

Guide juridique

Traitant du contexte juridique et politique de la formation professionnelle : Droit de la FOAD par le centre INFFO

Droit-NTIC

Des praticiens, des étudiants, des chercheurs et des informaticiens contribuent à Droit-NTIC, site d’information et de réflexion sur les implications juridiques des nouvelles technologies de l’information et de la communication (ntic).

Droit d’auteur et service numérique

«Droit d'auteur et service numérique» Rapport de juillet 2000 du groupe de travail de l’Académie des sciences morales et politique, présidé par Gabriel de Broglie.

Juriscom.net

Cette revue des droits des Technologies de l’information, animée par Lionel Thoumyre, spécialiste en droit de l’édition électronique, propose une page intitulée " résumés droit d’auteur et bases de données".

Jnet

Publication de legalis.net, Jnet permet la consultation des jurisprudences relatives à l’Internet et au droit d’auteur.

La propriété intellectuelle et artistique

Le site «Propriété littéraire et artistique» du ministère français de la culture et de la communication liste un ensemble de ressources : institutions, rapports, base de données, articles, liens...

OMPI

Le site l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) dispose d’une rubrique dédiée aux droits d’auteur.

Celog

Le centre d’expertises Celog propose un code annoté de la Propriété Intellectuelle.

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Ressources sur le copyleft : l’alternative au droit sur la propriété intellectuelle

Invitation à un renversement copernicien. Içi le contenu est dit "libre" afin d’être copiable, modifiable, et redistribuable à volonté. Prime à la logique coopérative sans pour autant renier les droits d’auteurs. Le courant du "logiciel libre" n’a pas fini de faire parler de lui !

]Freescape[

Sous-titré "Vers une Nouvelle Economie du Savoir ?", Freescape est une porte ouverte sur le monde du copyleft. Le lecteur intéressé consultera l’ Anthologie du libre. Comme le reconnaissent les coordinateurs de ce projet : "En publiant ’ Libres enfants du savoir numérique’, le propos était de rassembler et de mettre à disposition d’un public, initié ou non, un ensemble de textes permettant de donner un assez large aperçu de ce que pouvait être le libre, de sa cohérence, de sa richesse et de ses contradictions : une boîte à outil du Libre en quelque sorte."

GNU

Le site du projet GNU (prononcez "gnou" pour "GNU’s Not Unix") définit le concept de copyleft.

FSF Europe

Le chapitre français de la Free Software Foundation Europe.

OFSET

L’objectif de Ofset est de promouvoir le développement des logiciels libres pour le système éducatif et l’enseignement. Cette association édite Freeduc, un catalogue de logiciels libres pour les écoles

Arts libres

Outre l’informatique, le domaine de l’art s’est constituée un copyleft sur mesure. Arts libres fédèrent les artistes revendiquant de la démarche  Copyleft Attitude.

Formations à distance sur le droit d’auteur

Pour aller plus loin dans nos sources d’information, rien ne vaut une formation à distance : c’est votre droit !

Cours général de propriété intellectuelle

L’Académie Mondiale de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle ( OMPI) prpose un ensemble de cours consacrés au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle