Guide de conservation des documents

Des conseils de gestion des documents en entreprise

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Guide de conservation des documents

La société Iron Mountain publie sur son site à la rubrique Bonnes pratiques un guide offrant « une vue d’ensemble sur les réglementations régissant la conservation des documents et les problématiques juridiques afférentes ». Ce guide vise à présenter la législation en vigueur concernant la conservation des documents  afin que les entreprises notamment puissent adopter une politique de conservation des documents appropriée. Des recommandations pratiques sont aussi fournies par le biais d'études de cas.

Le guide se compose de quatre grandes entrées :

  • Guide pratique sur la conservation des documents (défis, enjeux, études de cas)

  • Bonnes pratiques pour mettre en oeuvre une politique de conservation des documents conforme à la réglementation (politique de conservation, indexation et archivage de documents, destruction de documents, stockage et sauvegarde des données)

  • Problématiques juridiques (obligations légales à l'égard des livres et registres comptables des sociétés, norme NF Z 42-103)

  • Guide sur les durées de conservation des documents (documents généraux des entreprises, documents comptables et fiscaux, documents relatifs aux traitements et salaires, documents RH/emploi/retraite, dossiers médicaux/documents de sécurité, documents relatifs au transport, à l'environnement, aux assurances, au marketing, aux achats, dossiers juridiques/contrats et accords...)

 

Pour télécharger ce guide gratuit (au format PDF), vous devez au prélable renseigner un bref formulaire de coordonnées. Une version de ce document à l'échelle européenne (comparatif sur 15 pays) est également disponible en anglais sur le présent site selon les mêmes conditions.

Sources

Guide de Conservation des Documents France 2013 : Iron Mountain

Illustration : Shutterstock, Lisa S., a file folder
with documents and documents. retention of contracts

Niveau : Professionnel

Sujets :
Gestion de l’info - Biblio

Mots-clés :
conservation ,
documents ,
Archives