Droit - Justice - Éthique Droit de la propriété intellectuelle

Ce cours fait le tour de la question du droit de la propriété intellectuelle en exemplifiant chacune des notions à partir de l'arsenal juridique international et français.

L'OMPI propose des cours gratuits sur la propriété intellectuelle

Le guide le plus complet que nous ayons vu à ce jour nous vient du Canada.

Deux sites, l'un québécois l'autre français, qui s'adressent aux adolescents, en leur proposant de l'information sur la justice.

Un guide pour la recherche d'informations en sciences juridiquesJurisguide s'adresse aux étudiants en sciences juridiques et aux formateurs à la recherche d'information juridique. Il propose un panorama des ressources documentaires disponibles dans le domaine du droit, une banque d'exercices pédagogiques, des méthodes et des guides pour une recherche efficace, des outils et des supports de formation pour les formateurs.

L’avènement de l'ère numérique a bouleversé l'application de la législation sur le droit d’auteur, y compris dans le domaine de l'éducation et de la formation. Une série de vidéos nous informe sur les règles à respecter dans les cours en ligne. 

Un logiciel puissant respectant le droit d'auteur des étudiants.

La recette culinaire au regard du droit d'auteur. Pour qu'une invention soit brevetable, elle doit cependant remplir certaines conditions...

Le phénomène du plagiat, courant en littérature, a atteint l'Enseignement supérieur. Dans tous les pays, il sévit et fait l'objet de sanctions sévères. Dans les pays du Sud, il s'amplifie à l'Université où quelques enseignants s'approprient le travail de leurs étudiants. L'installation d'outils anti-plagiat électronique, associée à une véritable formation de tous, profs et étudiants, à la culture de la recherche, pourraient stopper cette épidémie.

Jusqu'à présent, les accusations de plagiat portées dans le cadre éducatif concernent surtout l'appropriation frauduleuse de l'oeuvre d'un tiers sous sa forme accomplie : texte, ressource sonore ou vidéo, etc. C'est le cas classique du copié-collé sur Internet. Dans l'espace anglo-saxon, on voit apparaître des avertissements et des mesures contre le pillage des idées dans le monde académique, bien que rappelons-le, le vol d’idées ne soit pas reconnu comme de la contrefaçon dans le droit anglo-saxon.  

Connaissez-vous Nicole Perreault ? Sans doute, si vous intéressez à l'actualité TIC au Québec , et sûrement si vous vous sentez concerné par le plagiat dans un cadre éducatif et avez déjà cherché des ressources sur le sujet. Animatrice du Réseau de répondantes et répondants TIC (REPTIC), Nicole Perreault est aussi une auteure prolifique sur le sujet du plagiat à l'ère des technologies de l'information et de la communication.

Nombreux sont ceux qui ne connaissent même pas les limites et les définitions exactes du plagiat ou de la fraude. Voici des éléments qui vous permettront de vous appuyer sur des travaux antérieurs sans risquer de tomber dans l'illégalité.

Sur la toile, la quantité d'images librement utilisables croît rapidement. Pourtant, nombre d'internautes continue d'utiliser les images à tort et à travers, sans se soucier de la propriété intellectuelle. Voici quelques sites utiles, sur lesquels vous trouverez des milliers de photos gratuites et / ou libres de droits. 

Un romancier américain reconnaît dans ce texte magnifique tout ce que les créateurs se doivent les uns aux autres, dans une circulation permanente d'inspirations et d'hommages qui ne connaît ni barrières temporelles, ni barrières économiques, ni frontières disciplinaires.

Anne Hamel est responsable marketing et communication chez Compilatio, la société qui édite le logiciel anti-plagiat du même nom. Cet outil est utilisé dans de nombreuses écoles et universités de plusieurs pays. Anne Hamel nous explique comment fonctionne Compilatio, et comment il est utilisé pour décourager les pratiques de plagiat chez les étudiants.   

Michelle Bergadaà est la spécialiste incontestée de la lutte contre le plagiat universitaire dans le monde francophone. Dans ses analyses, elle dénonce la "peopolisation" de la recherche universitaire, qui incite à publier de plus en plus vite pour conserver une position flatteuse, quitte à faire quelques entorses à la déontologie de la recherche. De passage à Lyon lors des journées du e-Learning en juin 2011, Michèle Bergadaà y a présenté quatre profils de plagiaires. 

Après des querelles juridiques de 2007 à 2010 avec le géant de la vidéo en ligne YouTube, l’Institut national de l’audiovisuel enterre la hache de guerre et établit même un partenariat pour qu’y soient publiés des dizaines de milliers de vidéos. Une bonne nouvelle qui ne comble, pourtant, pas entièrement tous les internautes.

Deux jours de communications et de débats intenses ont animé les salles et les amphis de la faculté de droit de Lyon 3.

L'accès direct aux ressources en ligne met la question du droit d'auteur entre les mains de chaque utilisateur. Les enseignants sont directement concernés, et se retrouvent aussi en première ligne pour encadrer les pratiques des élèves et des étudiants. Les pratiques plagiaires, volontaires ou non, sont ainsi au coeur d'un débat qui ne fait que commencer de s'animer sur la scène internationale. Le Livre blanc "Respecter le droit d'auteur, prévenir le plagiat" nourrit la réflexion des lecteurs sur ces sujets par des exemples, des apports de spécialistes, et des perspectives de changement.

Depuis sa constitution en 1971, Paris 1 a constamment exprimé son attachement à un modèle universitaire combinant ouverture et recherche de l'excellence, assumant la responsabilité d'accueillir le public étudiant le plus nombreux et diversifié parmi les universités françaises, mais aussi de se positionner comme l'une des premières institutions de recherche dans ses domaines, comme l'attestent différents indicateurs.