Actualités

Publié le 30 avril 2021 Mis à jour le 03 juin 2021

Le vocabulaire de l’assurance collective : pour suivre ce qui se passe.

Qu'est-ce qui n’a pas été vu dans un cours de gestion du personnel ?

Vous rappelez-vous d'avoir appris ça ?

Si le monde de l’assurance génère son propre vocabulaire, jusqu’à quel point celui-ci demeure t’il connecté à la société ?

Le langage de l’assurance évolue en fonction des lois, des mentalités et des services qui peuvent intéresser les travailleurs. Quand autrefois le travailleur était le plus souvent laissé à lui même en cas de problème de santé, aujourd’hui son sort est encadré par un ensemble de lois et de conventions qui lui assure un minimum décent de conditions de travail. Les avantages sont nombreux, autant pour les individus que pour la société.

Le problème est que si les mondes de l’assurance, des lois et des syndicats sont à l’aise avec des définitions strictes et détaillées, celui des entreprises et des travailleurs a besoin de plus de souplesse pour comprendre et saisir de quoi il retourne.

Ceux qui s’occupent de gérer ces conventions et ces obligations, les responsables des RH, les responsables du personnel et les administrateurs généraux ont peut-être survolé différentes notions durant leur formation, mais celles-ci évoluent et pour peu que l’entreprise offre des conditions de travail concurrentielles, ils devront s’occuper tôt ou tard d’optimiser les multiples avantages sociaux, dont les assurances collectives.

Les exigences légales pour les employeurs deviennent plus strictes et le défaut de conformité au dispositif de mutuelle d’entreprise obligatoire peut être sanctionné. Aussi, tous ont intérêt à connaître les tenants et exigences en vigueur.

Besoin d’aide ?

Voici une liste d’expressions et de termes courants dans le monde de l’assurance collective des travailleurs. Vous êtes invités à cocher ceux pour lesquels vous n’avez aucune ambiguïté. Ainsi vous pourrez estimer votre besoin d’information supplémentaire ou de support.

1

Accord National Interprofessionnel (ANI) 

O

2

accords de branche

O

3

assistance

O

4

assureurs

O

5

avantages sociaux 

O

6

ayant droit

O

7

base de remboursement de la Sécurité sociale (BRSS) 

O

8

bénéficiaires 

O

9

branches professionnelles

O

10

CDD

O

11

charge minimale de la prime d’assurance par l’employeur

O

12

charges sociales

O

13

clauses de désignation

O

14

complémentaire santé solidaire (CSS) ;

O

15

conformité réglementaire

O

16

contrat de mission 

O

17

Convention Collective Nationale (CCN)

O

18

conventions collectives

O

19

courtier de proximité

O

20

dentaire

O

21

dispense à titre individuel

O

22

dispositif de frais de santé

O

23

droits à portabilité

O

24

frais de santé

O

25

garanties 

O

26

garanties minimales 

O

27

hospitalisation 

O

28

institutions de prévoyance

O

29

mutuelle collective

O

30

mutuelle d’entreprise

O

31

mutuelle d’entreprise obligatoire

O

32

mutuelle individuelle

O

33

mutuelle santé

O

34

mutuelle santé individuelle

O

35

mutuelles

O

36

niveau minimum de remboursement

O

37

partenaires sociaux de la branche 

O

38

portabilité des droits

O

39

prothèses

O

40

radiation du salarié   

O

41

référendum

O

42

régime obligatoire de la Sécurité sociale

O

43

rupture conventionnelle

O

44

soins courants

O

45

temps très partiel

O

46

Travailleur non salarié (TNS)

O

47

URSSAF

O

48

valeurs minimales des remboursements

O


Votre score       

1 à 24    : À moins que vous soyez trop sévère, vous aurez tout à fait intérêt à consulter ce site d’explications de base.

24 à 36 : Vous connaissez les bases mais le sujet n’est pas trop votre tasse de thé. Un peu de support vous serait sans doute bénéfique.

36 à 48 : Vous êtes familier avec le domaine mais ceci ne garantit pas que vous en raffoliez. Il existe des façons de se rendre la vie plus facile.

Actuellement 8 salariés sur 10 en moyenne ne valorisent pas leurs avantages sociaux.

Savez-vous qu’une prise en charge supérieure à 50% par l’employeur constitue un avantage offert aux salariés, car la part prise en charge par l’employeur entre dans le revenu imposable des salariés et est donc soumise à l’impôt sur le revenu ?

De l'aide existe pour s’occuper de tout ce qui concerne la mutuelle d'entreprise obligatoire. Pour l’employeur, outre le confort administratif, c’est l’assurance d’être en parfaite conformité réglementaire. Une double assurance en quelque sorte !

En savoir plus sur cette actualité

Mots-clés: Assurances Avantages sociaux Mutuelle


Pour vous abonner au fil RSS de Thot Cursus, indiquez votre courriel ci-dessous :

Service par FeedBurner


            

Accédez à des services exclusifs gratuitement

Inscrivez-vous et recevez des infolettres sur :

  • Les cours
  • Les ressources d’apprentissage
  • Le dossier de la semaine
  • Les événements
  • Les technologies

De plus, indexez vos ressources préférées dans vos propres dossiers et retrouvez votre historique de consultation.

M’abonner à l'infolettre

Superprof : la plateforme pour trouver les meilleurs professeurs particuliers en France (mais aussi en Belgique et en Suisse)


Effectuez une demande d'extrait d'acte de naissance en ligne !


Ajouter à mes listes de lecture


Créer une liste de lecture

Recevez nos nouvelles par courriel

Chaque jour, restez informé sur l’apprentissage numérique sous toutes ses formes. Des idées et des ressources intéressantes. Profitez-en, c’est gratuit !