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Les auteurs indépendants devront être rémunérés pour la diffusion électronique de leurs oeuvres. -

Par Thot , le 01 juillet 2001 | Dernière mise à jour de l'article le 12 décembre 2008

La Cour suprême des États-Unis a tranché en faveur des auteurs indépendants : les éditeurs devront leur verser des compensations financières lorsqu’ils réimprimeront leurs oeuvres sous une forme électronique.

En prenant cette décision, la Cour suprême s’est rangée du côté de Jonathan Tasini, président de la National Writers’ Union. La Cour considère comme ce dernier que le transfert sur cédéroms ou dans des banques de données en ligne d’articles écrits par des auteurs indépendants représente des versions entièrement nouvelles des dits articles et non pas des révisions comme le prétendent les éditeurs.

«La décision rendue m’apparaît comme une consécration de l’importance capitale des créateurs dans notre système de protection des droits d’auteur», affirme Peter A. Jaszi, professeur de droit à l’Université American.

Les historiens Ken Burns et Doris Kearns Goodwin sont toutefois d’avis que cette décision pourrait nuire à la recherche intellectuelle si les éditeurs en venaient à retirer les articles des auteurs pigistes des bases de données.

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