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Les enseignants connaissent-ils le droit d’auteur ?***

Par Christine Vaufrey B , le 13 avril 2008 | Dernière mise à jour de l'article le 22 octobre 2008

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Nombreux sont les enseignants qui se plaignent des pratiques de plagiat adoptées par les étudiants. En témoigne, par exemple, ce site , élaboré par Michèle Bergadaà, professeure à la Haute Ecole de Commerce de l’Université de Genève.

Mais les enseignants eux-mêmes, savent-ils utiliser les contenus trouvés sur Internet dans leurs ressources pédagogiques ? Il semblerait que non.

Le problème a paru suffisamment important à la CRÉPUQ (Conférence des Recteurs et des Principaux des Universités du Québec) pour qu’y soit installé un groupe de travail sur la propriété intellectuelle des ressources numériques d’apprentissage. Ce groupe a produit un rapport en mars 2007, dont le contenu a alimenté un site qui va vite devenir incontournable : Créer. Utiliser. Diffuser. Partager ; repères, ressources et conseils aux enseignants qui développent des ressources pédagogiques dans le respect du droit d’auteur .

Droit d’auteur et propriété intellectuelle : des questions complexes abordées simplement

Le site propose des repères fort utiles aux enseignants, pour les aider à s’orienter dans le maquis du droit d’auteur et de la propriété intellectuelle. Chaque aspect de la question est traité de manière pragmatique, au travers des situations les plus fréquemment rencontrées. Les intitulés des sections du site témoignent de ce souci pratique :

  • La propriété intellectuelle et les lois
  • Mon contenu
  • Le contenu des autres
  • Le contenu dans Internet

Une foire aux questions et un quizz complètent le site.

Il est plus facile d’interdire que d’autoriser

Le principal message des auteurs du site est clair : en l’absence de toute mention spécifique, tout contenu publié sur Internet est soumis au droit d’auteur. Il ne peut donc être utilisé sans l’accord express de son auteur ou de ses ayant-droit. Et ce, quelle que soit l’utilisation envisagée, y compris dans un but non lucratif.

Pour autoriser l’utilisation de contenus, l’auteur doit le placer sous licence libre. C’est d’ailleurs ce qu’ont fait les auteurs du site, en apposant un logo de licence Creative Commons bien visible sur toutes les pages.

Souhaitons que l’usage des licences libres se généralise, notamment dans le monde enseignant. Les outils existent, en effet, qui permettent d’en finir avec l’interdiction systématique de la réexploitation des contenus diffusés sur Internet, et avec les usages illégaux qui en découlent. Il suffit juste de se les approprier.

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