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Découvrir les oeuvres du domaine public en ligne

Où trouver les contenus tombés dans le domaine public ou placés sous licence libre ?

Par , le 06 mai 2013 | Dernière mise à jour de l'article le 05 juin 2013

Les oeuvres tombées dans le domaine public se trouvent disséminées sur diverses plateformes en ligne comme les projets Gutenberg ou Wikisource mettant à disposition des internautes de nombreux titres libérés de la protection des diverses lois relatives au droit de la propriété intellectuelle ou placés sous licence libre.

Un concept aux contours incertains

Il n'est pas si aisé de repérer de telles ressources en ligne d'autant plus que la notion de « domaine public » revêt plusieurs significations (voir à ce sujet ce billet de Michèle Battisti) et que la législation relative au droit d'auteur peut varier selon les pays pour une même oeuvre (lire également cette définition du « domaine public » sur le site de la Journée du domaine public). Cette situation amène certaines plateformes comme ebooks libres et gratuits à opérer un filtrage géographique pour respecter le droit propre à chaque pays ou zone géographique (union européenne par exemple). La situation se complexifie d'autant plus lorsqu'une oeuvre passée dans le domaine public peut de nouveau revenir sous un régime de protection des droits d'auteur comme l'illustre cette récente décision de la Cour suprême des États-Unis. Difficile dans ces conditions de savoir, pour l'usager lambda, si le document téléchargé appartient réellement au domaine public ou non. Quelques initiatives regroupées sous le nom « public domain calculators » permettent de vérifier l'appartenance de l'oeuvre. Une courte vidéo (en anglais) explique le fonctionnement de ces outils : concrètement, vous pouvez utiliser en ligne le Public Domain Calculator mis au point par Europeana Connect.

Une veille sur les oeuvres du domaine public

The Public Domain Review est un site à but non lucratif dédié au repérage et à la présentation d'oeuvres tombées dans le domaine public ou placées sous licence ouverte: «  œuvres d'art classiques, la musique et la littérature, [...] projets abandonnés, des plans provisoires, et des fragments oubliés [...], vaste réservoir de documents que chacun est libre d'apprécier, de partager et d'exploiter sans restriction ». Les articles du site sont proposés sous licence Creative Commons. La recherche de contenus s'effectue de plusieurs manières : par collection (films, images, textes, audio) et par catégorie, par tag ou grâce au moteur de recherche intégré. Chaque document est présenté de manière visuelle sous la forme d'une vignette légendée, ce qui facilite la découverte du site et de ses ressources. Le site assure en outre une visibilité supplémentaire de ses contenus sur les media sociaux via Facebook, Twitter, Pinterest et Tumblr. Il est aussi possible de s'abonner à une liste de diffusion. Un guide est enfin mis à disposition des lecteurs pour connaître les autres ressources disponibles ainsi que les démarches à suivre pour vérifier localement la réelle libre exploitation d'un document passé dans le domaine public.

Sources

Battisti, Michèle. « Le domaine public, une peau de chagrin ? ». Paralipomènes. 27 janvier 2012. Consulté le 05 mai 2013. Disponible sur le Web : http://www.paralipomenes.net/archives/7149#more-7149

Wikimédia France. « Qu’est-ce que le domaine public ? ». Journée du domaine public. 2012. Consulté le 05 mai 2013. Disponible sur le Web : http://journeedudomainepublic.fr/le-domaine-public/

Wikimédia France. « Des œuvres du domaine public de nouveau soumises au copyright aux États-Unis ». blog.wikimedia. 23 janvier 2012. Consulté le 05 mai 2013. Disponible sur le Web : http://blog.wikimedia.fr/des-oeuvres-du-domaine-public-de-nouveau-soumises-au-copyright-aux-etats-unis-3269

Open Knowledge Foundation. « Public Domain Calculators on Vimeo ». Vimeo. 2010.  Consulté le 5 mai 2013. Disponible sur le Web : http://vimeo.com/15678944# 

Champeau, Guillaume. « Aux USA, des oeuvres sortent du domaine public ». Numerama. 23 janvier 2012. Consulté le 05 mai 2013. Disponible sur le Web : http://www.numerama.com/magazine/21374-aux-usa-des-oeuvres-sortent-du-domaine-public.html

Illustration : Nadar, Felix. « Photographs of the famous by Felix Nadar ». The Public Domain Review. Ca. 1865. Consulté le 05 mai 2013. Disponible sur le Web : http://publicdomainreview.org/2012/03/07/photographs-of-the-famous-by-felix-nadar/

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