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Blogs et responsabilité juridique : mode d’emploi

le 22 septembre 2008

Indépendants - Ressources gratuites

Dans son blog Journal d’un avocat , Maître Eolas (avocat au Barreau de Paris qui publie anonymement) fait le point sur les droits et responsabilités du blogueur, et donne de judicieux conseils sur ce qu’il convient de faire si l’on est soi-même blogueur et que l’on reçoit un courrier d’un avocat. Le tout, en deux billets plutôt longs mais très complets, qui devraient figurer dans les marques-pages de tous les blogueurs actifs.

Les références à des textes juridiques dans ces billets concernent toutes le droit français.

Le premier billet, intitulé Blogueurs et Responsabilités Reloaded est une mise à jour d’un billet initialement publié en 2005, qui intègre des décisions de jurisprudence récentes. Il détaille les points suivants :

  • Le statut juridique du blog et la responsabilité des acteurs de la mise en ligne (fournisseur d’accès, hébergeur de service et éditeur, c’est à dire le blogueur).
  • Les responsabilités du blogueur en raison du contenu de son site, sous deux angles : sa responsabilité civile (application du droit pénal de la presse et de l’édition, du droit à l’image et au respect de l’intimité de la vie privée) d’une part, sa responsabilité disciplinaire (vis à vis de son employeur, de son administration, de son école dans le cas d’enseignants ou d’élèves), d’autre part.
  • Les responsabilités du blogueur en termes de respect de la propriété intellectuelle et de la propriété industrielle.

Le second billet, intitulé Que faire quand on reçoit un courrier d’avocat ? donne quelques conseils amicaux à ceux qui se voient accuser d’avoir commis une infraction ou un délit sur leur blog. La ligne de défense préconisée par notre avocat tient en une formule : Pas de Panique, Prudence, et une Tasse de Thé. Ce qui vise évidemment à dédramatiser la situation.

Premier conseil : Pas de Panique. Lire soigneusement le courrier et tenter de déterminer :

  • Qui vous écrit
  • Ce qui vous est reproché, avec référence précise aux passages incriminés
  • A quel titre (caractérisation précise du délit)
  • Le niveau de détermination de l’expéditeur : cherche t-il un règlement à l’amiable ou semble t-il décidé à aller jusqu’au procès ?

Sur la base de ces éléments, vous devrez déterminer le niveau de pertinence de l’accusation qui est portée contre vous.

Deuxième conseil : Patience. Ne vous comportez pas en coupable sans avoir demandé des précisions. Pas de retrait hâtif de votre blog du texte ou de l’image incriminés. Et surtout : pesez soigneusement vos mots dans votre courrier de réponse. La formule clé à appliquer : « Répondez toujours à l’outrance par la modération ».

Et la Tasse de Thé ? Eh bien, c’est celle que vous boirez avec votre avocat ! Car Maître Eolas, avocat lui-même, conseille vivement à tout blogueur accusé d’infraction au droit de la presse de faire appel à un professionnel pour se défendre, tant la démarche de défense est subtile. Mais avant d’en arriver là, il faut lire et relire ses conseils et explications, qui éviteront bien des mauvaises surprises au blogueur innocent qui aurait tendance à confondre Internet avec un espace hors la loi.

Sur le blog Journal d’un avocat : Blogueurs et Responsabilités Reloaded

Que faire quand on reçoit un courrier d’avocat ?

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