Un guide d'information sur les droits et devoirs d'un blogueur

L'apparition des plateformes de blogue a permis à des millions de citoyens d'exprimer leur voix sur Internet. Une belle démonstration de la démocratie, mais la liberté d'expression sur la Toile obéit aux lois habituelles, que nul n'est censé ignorer.

Le blogueur et les lois

La très célèbre organisation non gouvernementale Reporters sans frontières (RSF) a tout récemment mis en ligne un document d'une dizaine de pages répondant à différentes questions sur les droits et devoirs d'un blogueur.

Il n'y a pas de législation spécifique régissant l'expression et la diffusion de ressources sur Internet. Au mieux, parle-t-on d'une Netiquette (qui date de 15 ans, d'ailleurs) qui est surtout un code de bonne conduite laissé à la conscience des utilisateurs. Néanmoins, les webmestres que sont les blogueurs dpivent savoir jusqu'où aller pour ne pas dépasser les frontières de ce qui est autorisé par la loi.

Car s'il n'y a rien de bien grave à raconter les péripéties de ses enfants ou ses voyages sur un blogue, il peut en être autrement lorsqu'on porte préjudice à quelqu'un ou qu'on diffuse des documents ou photos qui ne sont pas libres de droits.

Les questions abordées dans le guide sont les suivantes :

1. Qu'est-ce qu'un blogueur et un blogue ?
2. Peut-on y écrire tout ce qu'on veut comme dans une conversation privée ?
3. Quels sont les différences juridiques entre un journaliste et un blogueur ?
4. Quelles obligations y a-t-il lors de la création d'un blogue ?
5. Quels sont les risques juridiques (ou recours) auxquels font face les blogueurs, en ce qui a trait à :
• La diffamation
• L'injure
• Le respect de la vie privée et du droit à l'image
• Le droit d'auteur
6. Quelles précautions doivent prendre les auteurs de blogues en publiant des images et/ou vidéos ?
7. La responsabilité du blogueur et des commentaires publiés dans son espace virtuel: quelle est-elle ?
8. Peut-on être défendu par son hébergeur ?
9. Que doit faire un blogueur s'il reçoit des e-mails de plainte ou une demande de rectification/droit de réponse d'un internaute ou un courrier d'avocat ?

Ce guide de RSF permet donc aux blogueurs français de savoir ce qu'on peut et on ne peut pas faire sur la Toile. Dommage cependant que le document n'aborde pas les législations dans d'autres pays francophones comme la Suisse, la Belgique ou le Canada, par exemple.

La question des droits des blogueurs est de plus en plus présente dans l'actualité puisqu'elle se retrouve dans un "no man's land" juridique. OU plutôt, parce qu'elle montre les frontières du droit telles qu'elles sont actuellement tracées. Les administrateurs de blogue se retrouvent partagé entre une plateforme Web qui leur permet tout et leur responsabilité face à des codes pénaux et civils qui tentent tant bien que mal de régulariser ce qui s'y passe. Le tout sans entraver la liberté de parole du Web, ce qui s'avère un véritable casse-tête pour les gouvernements et les rédacteurs de blogues.

C'est pourquoi des ressources comme le guide de Reporters sans frontières ou le blogue de Maître Eolas que nous avons déjà cité sur Cursus sont essentielles aux blogueurs actuels et ceux à venir.

"Être informé pour mieux bloguer", PDF, 11 pages, publié le 12 mars 2010

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