Que ce soit sur les réseaux sociaux, au travail, à la télévision ou dans la rue, nous sommes fréquemment confrontés à des propos qui nous déplaisent, qui nous choquent ou que nous jugeons carrément dégradants. Pour plusieurs de ces propos, on trouvera des gens pour demander qu’on sanctionne ou poursuive leurs auteurs, et d’autres pour affirmer qu’il ne doit jamais être possible de limiter la liberté d’expression tant que des actes de menaces ou de violence physique ne sont pas impliqués. Qui a raison?
De manière générale, la réponse se trouve entre ces 2 extrêmes. Pour bien saisir cette approche, il est important d’aborder la question de ce qu’on appelle en droit les «délits d’opinion», soit des actes expressifs qui pourront valoir des sanctions à leurs auteurs.
Par Louis-Philippe Lampron, professeur à la Faculté de droit. Détenteur d’un doctorat en cotutelle de l’Université Laval et de l’Université d’Avignon, il s’intéresse entre autres aux droits et libertés de la personne, aux aspects juridiques du pluralisme culturel ainsi qu’au droit public en général.
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