Par Francine Clément  | f.clement@cursus.edu

Cours en ligne gratuit sur le droit d'auteur

Créé le mardi 25 février 2014  |  Mise à jour le lundi 24 novembre 2014

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Cours en ligne gratuit sur le droit d'auteur Image : Demphumi (via Shutterstock)

Dominique Lachiver, formateur TICE et chargé de mission C2i2-e à l'ÉSPÉ (École supérieure du professorat et de l'éducation) de l’Université de Caen Basse-Normandie, a publié à l'automne 2013 une présentation sur le droit d'auteur, mise à jour en février 2014.  On retrouve le lien vers ce cours en ligne sur le site de l'auteur, Espace Dominique Lachiver, où sont rassemblés des ressources et des articles en accompagnement de formations.

Ce cours sur le droit d'auteur, un sous-ensemble du cours complet sur les TIC et les responsabilités professionnelles de l’enseignant, a pour objectif de "prendre en compte les lois et les exigences d'une utilisation professionnelle des TICE concernant la propriété intellectuelle." Dans la présentation d'une vingtaine de pages, on trouve des définitions et les explications de différents concepts en lien avec le droit d'auteur. Par exemple, on y explique clairement la différence entre le droit moral (paternité d'une oeuvre) et le droit patrimonial (exploitation d'une oeuvre). On y traite des droits voisins au droit d'auteur, du droit de l'image et des exceptions au droit d'auteur, pédagogiques et autres.

Trois parties de la présentation portent sur les droits d'auteur associés à des types d'oeuvres particuliers : les oeuvres plurales, les oeuvres sur Internet et les logiciels, libres ou propriétaires. Une autre section porte sur la production des apprenants et des enseignants  ; on y explique de manière précise les critères qui font qu'une production étudiante pourra faire l'objet de droits d'auteur. Un tableau de synthèse permet de bien comprendre où ces droits peuvent être appliqués, pour des productions étudiantes réalisées dans des contextes différents.

Une page traite des ressources libres et définit les types de licences Creative Commons.  La création d'hyperliens, qui n'est pas réglementée, mais qui suppose de se conformer à la nétiquette, est aussi intégrée au diaporama.

S'exercer

On peut tester sa compréhension des droits d'auteur en répondant à des questions de formats variés dans les pages d'exercices placés à la suite des explications.  En cliquant sur le bouton ou l'icône "Correction", on découvre si on a la réponse correcte ou erronée. Dans un cas comme dans l'autre, la réponse correcte est expliquée précisément.

Des compléments d'information sont proposés dans certaines pages sous forme d'hyperliens vers d'autres ressources du web. Par exemple, dans la section Exceptions pédagogiques, des liens sont donnés vers les textes des accords pour le livre, l'audiovisuel et la musique.

Le cours (réalisé avec l'application Diaporama de la suite logicielle libre SCENARI) est simple et agréable à consulter. À gauche se trouve une table des matières qui indique où nous en sommes dans la consultation. On navigue à l'aide de flèches avant et arrière ou on choisit une page et un sujet dans la table des matières afin d'y accéder directement. Ce cours est également disponible en version pour tablette (que nous n'avons cependant pas testée ici).

Sources

Droit d'auteur de Dominique Lachiver : http://ressources.lachiver.fr/tice/Juridique/DroitAuteur/web/co/web.html  [consulté le 24 février 2014]

Images :

Entête : Demphumi, via Shutterstock

Corps du texte : Capture d'écran de la présentation en ligne Droit d'auteur, de Dominique Lachiver, février 2014.

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