Le droit d'auteur et le droit à l'image

Evelyne Moreau et Sophie Lorenzo ont réalisé pour le compte de l'Ecole des Mines de Nantes (France) un cours interactif intitulé "Le droit d'auteur et le droit à l'image" à l'intention des étudiants mais aussi des enseignants.

Mis à jour en juin 2012, ce cours, assez complet, fait le tour de la question de la propriété intellectuelle. Il débute par les aspects juridiques et réglementaires, en d'autres termes ce que dit la loi à propos d'une dizaine de notions, les oeuvres, les supports et procédés, les images, les blogs et sites communautaires, en l'occurrence.

On note qu'en France il existe une batterie de textes de loi et de dispositifs qui encadrent l'usage des oeuvres de l'esprit. Une large partie du cours est donc consacrée aux différentes protections des oeuvres et aux statuts qu'elles en tirent face audroit d'auteur.

Un chapitre entier est consacré dans ce cours au droit à l'image. L'image ici doit être entendue au sens large c'est-à-dire incluant même la vidéo et Internet. La législation régit aussi l'usage de l'image qu'elle soit la représentation d'une personne ou d'une oeuvre de l'esprit.

Enfin, deux chapitres s'adressent aux enseignants et aux étudiants. Que faire pour utiliser une ressource protégée dans sa classe ? Comment protéger son oeuvre ? Qu'est-ce que le plagiat ? Autant de questions auxquelles répond ce cours avec sagacité.

Précisons que ce cours est lui-même une oeuvre libre de droit mise à disposition sous une des six licences Creative Commons. Il est donc gratuit mais protégé par le droit d'auteur dans les conditions induites par la licence.

Contenu

• Introduction
• L'actualité du 1er octobre
• Ce que dit la loi...
• Oeuvres protégées et non protégées
• Le détenteur du droit d'auteur et ses droits
• Le droit à l'image
• Internet et Vous !
• Doit-on toujours avoir l'autorisation de...
• La loi vous oblige à...
• Comment vous protéger ?
• Combien ça coûte ?
• La contrefaçon
• L'enseignant et les droits d'auteurs
• Les étudiants et les droits d'auteurs
• Les mises à jour récentes
• Les documents-types.

La conception et la diffusion de ce cours est la preuve de la transversalité de la problématique du droit de la propriété intellectuelle. Nul n'y échappe d'où la nécessité de former les étudiants et enseignants à un usage judicieux des oeuvres afin de ne pas s'exposer à la rigueur de la loi.

Niveau : Universitaire

• Sujets : Internet - Médias interactifs - Médias sociaux, Droit de la propriété intellectuelle