Publié le 17 février 2026 Mis à jour le 18 février 2026
Ce guide sur la quantification des émissions de GES de portée 3 en milieu universitaire a été élaboré après plusieurs mois de travaux de concertation par le Réseau universitaire québécois en développement durable (RUQDD).
Il s’agit d’un outil structurant tant pour les universités que pour les organisations souhaitant accroître la précision de leur inventaire de gaz à effet de serre (GES). Il vise à rendre accessibles les connaissances et l'expertise collective nécessaires à l'amélioration et à l'harmonisation des pratiques de quantification. Offrant un cadre commun, clair et opérationnel pour l'évaluation des émissions de portée 3, c’est à dire celles encore dépourvues de normalisation; contrairement à la quantification des émissions de GES de portées 1 et 2.
Les émissions de portée 3 regroupent notamment celles liées aux déplacements, aux achats de biens et de services ou encore aux évènements. En raison de la nature des activités menant aux émissions de GES de portée 3, leur quantification est complexe. C'est pourquoi ce guide propose des indications claires quant aux approches de quantification à privilégier, aux catégories d'activités à considérer et aux facteurs d'émission pertinents à utiliser.
Le guide propose des méthodes précises pour quantifier les émissions de GES produites ou évitées pour :
Selon la norme ISO 14064-1 : 2018, « un organisme a le contrôle opérationnel d’une opération si cet organisme, ou l’une de ses filiales, a les pleins pouvoirs pour lancer et mettre en oeuvre ses politiques d’exploitation au niveau opérationnel ».
Ainsi, dans le cadre de cette norme, les universités comptabilisent 100 % des émissions et des suppressions de GES issues des installations sur lesquelles elles exercent un contrôle opérationnel. Mais les organisations n’ont pas le plein contrôle opérationnel sur les émissions de GES de portée 3. Ces émissions indirectes représentent pourtant, dans bien des cas, la part la plus importante de l'empreinte carbone d'une organisation. Cependant, les exclusions de l’inventaire de portée 3 ne peuvent pas être justifiées par l’absence de plein contrôle opérationnel, car les organisations peuvent avoir un pouvoir d’influence et d’action quant aux choix et aux activités qui mènent à ces émissions.
L’approche de quantification physique et l’approche financière reposent toutes les deux sur la méthode des Facteurs d’émissions (FÉ) où les données d’activités sont multipliées par ces derniers.
Émissions de GES = données d’activités * facteurs d’émission
Les données d’activités des GES sont une mesure quantitative de l’activité, en tonnes d’équivalent de CO2, occasionnant l’émission de GES ou la suppression de GES. Par exemple, la quantité d’énergie, de combustibles ou d’électricité consommés, de matériaux produits, de service fourni, ou de superficie de terres affectées (ISO, 2018, article 3.2.1).
Télécharger le guide :
Guide méthodologique : Quantification des émissions de GES de portée 3 (.pdf)
Methodological Guide : Scope 3 GHG Emissions Accounting for Universities (.pdf)
Référence
Réseau universitaire québécois en développement durable - https://www.ruqdd.ca/
En savoir plus sur cette ressource
2325, rue de l’Université
Québec, Qc - G1V 0A6
Canada
1 877 606-5566
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